Informations générales

Le présent Environnement Numérique de Travail (ENT) est édité par le collège JEAN DAUZIE : 

• Adresse : 2 rue des Placettes 15220 SAINT-MAMET-LA-SALVETAT
• Téléphone : 04 71 49 33 50
• Email : 0150581A@ac-clermont.fr

Directeur de la publication – responsable de la rédaction : A. de POMYERS, principal

Accès au service :

L’ENT est un service sécurisé accessible uniquement aux usagers autorisés (élèves, responsables légaux, personnels). Les identifiants sont strictement personnels et confidentiels.

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Responsabilité

Le collège s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
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• des interruptions du service
• de l’usage des informations par les utilisateurs

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Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

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Les contenus publiés sur l’ENT (documents pédagogiques, textes, images, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite, sauf dans le cadre des exceptions pédagogiques prévues par la loi.

Conditions d'utilisation

L’utilisation de l’ENT implique l’acceptation :

• de la charte d’usage du numérique de l’établissement
• du règlement intérieur du collège

Tout usage abusif pourra entraîner des sanctions.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le collège traite des données à caractère personnel dans le cadre de sa mission de service public d’éducation.

Finalités du traitement

• Gestion de la scolarité des élèves
• Suivi pédagogique
• Communication avec les familles
• Gestion de la vie scolaire

Base légale

Mission d’intérêt public relevant de l’Éducation nationale.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la scolarité de l’élève, puis archivées conformément à la réglementation en vigueur.

Droits des personnes

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

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• droit de rectification
• droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits : 0150581A@ac-clermont.fr 

Délégué à la protection des données (DPO)

Pour toute question relative aux données personnelles :

DPO académique : dpd@ac-clermont.fr

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com